ARTE S PILS
Présentation de la marque ARTE S PILS
Déposée le 8 février 1979 par BRASSERIE ARTESIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTE S PILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARTE S PILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ARTE S PILS est expirée depuis le 8 février 1989.
BRASSERIE ARTESIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037